REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Le conseil communautaire Porte Océane du Limousin se réunira :

Le jeudi 12 décembre 2024, à 18 h 30
SALLE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
1 AVENUE VOLTAIRE A SAINT-JUNIEN

ORDRE DU JOUR

Motion

Représentation

Commissions communautaires ‒ Modifications
Mission locale rurale ‒ Désignation d’un délégué à l’assemblée générale
Syndicat Mixte Charente e Limousin ‒ Désignation d’un délégué titulaire
Syndicat Mixte d’alimentation en eau potable Vayres et Tardoire et du val de Tardoire (SIAEP Vayres Tardoire) ‒ Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant
Syndicat Énergies Haute-Vienne (SEHV) ‒ Désignation d’un représentant

Personnel

Prestation d’action sociale ‒ Achat de chèques fermiers pour les agents de la communauté de communes
Tableau des emplois permanents et occasionnels au 1er janvier 2025
Création d’un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opération identifiée en application de l’article 3 – ii de la loi n° 84-52 du 26/01/1984 ‒ Chargé(e) de projet PLUI – planification
Création d’un emploi non permanent afin de mener un projet ‒ Conducteur d’opérations ‘spécialité voirie’
Mises à disposition de services et d’agents entre la communauté de communes Porte Océane du Limousin et la Ville de Saint-Junien

Finances et prospectives, administration générale

Budget général ‒ Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025
Budget assainissement ‒ Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025
Budget eau ‒ Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025
Budget ordures ménagères ‒ Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025
Budgets général, ordures ménagères, eau, assainissement ‒ Admission en non-valeur des créances irrecouvrables
Budgets ordures ménagères, eau, assainissement ‒ Effacement de dettes
Centre aqua-récréatif ‒ Autorisation de signature des marchés de travaux de rafraichissement du hall d’entrée et de réaménagement des bureaux
Centre culturel de la Mégisserie ‒ Equipement de transition LED et demande de subvention DETR 2025
Cité du cuir ‒ Autorisation de signature des actes modificatifs aux marchés de travaux de réhabilitation et de restructuration des bâtiments
Instauration de la taxe additionnelle à la taxe de séjour
Demande de subvention DETR – Mise en place de postes sécurisés de chloration et de groupes de sécurité sur postes de dépotage de chlorure ferrique
Programme départemental de l’habitat privé ‒ Subventions

Aménagement de l’espace et urbanisme

Gestion de la politique de l’eau, développement durable et économie circulaire

Eau et assainissement ‒ Recueil des tarifs 2025
Nov habitat 87 ‒ Guichet unique Service Public de Rénovation de l’Habitat (SPRH)
Débat de concertation sur la détermination des zones d’accélération des énergies renouvelables (ZA EnR)
Engagement dans un contrat d’objectifs territorial (cot) avec L’ADEME

Travaux, gestion des déchets et assimilés

Animation du territoire et action culturelle

Etablissement public de coopération culturelle Vienne-Glane ‒ Versement d’avances sur la subvention 2025
Fondation du patrimoine ‒ Adhésion et convention de partenariat

Sports et loisirs

Information sur les décisions prises par le Président en vertu de la délégation de pouvoir accordée par le conseil communautaire