Réunion du Conseil Communautaire

ORDRE DU JOUR

En préambule, l’état annuel récapitulatif des indemnités dont bénéficient les élus siégeant au conseil communautaire sera remis en séance.

Présentation ne faisant pas l’objet d’une délibération

Présentation synthétique du projet Lichen, porté par Verso Energy à Saillat-sur-Vienne (Mme de JUVIGNY de la société Verso Energy)

Motion
– Motion relative à l’abaissement du taux de rémunération des agents publics en congé de maladie ordinaire.

Finances et prospectives, administration générale
– Compte financier unique − Exercice 2024 :
✓ budget général
✓ budget ordures ménagères
✓ budget SPANC
✓ budget ateliers relais
✓ budget lotissement l’Etang
✓ budget Zone d’Activité de Boisse
✓ budget ZIAC La Vergne
✓ budget eau
✓ budget assainissement
– Affectation du résultat − Exercice 2024 :
✓ budget général
✓ budget ordures ménagères
✓ budget SPANC
✓ budget ateliers relais
✓ budget lotissement l’Etang
✓ budget Zone d’Activité de Boisse
✓ budget ZIAC La Vergne
✓ budget eau
✓ budget assainissement
– Budgets primitifs 2025
– Budget général ‒ Constitution de provisions pour contentieux
– Budget SPANC ‒ Durées d’amortissement
– Budget annexe zone d’activité de Boisse ‒ Versement d’une avance remboursable
– Attributions de compensation ‒ Exercice 2025
– Dotation de solidarité communautaire ‒ Exercice 2025
– Fixation des taux d’imposition ‒ Exercice 2025
– Gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) ‒ fixation du produit attendu de la taxe pour l’année 2025

Economie
– Cité du cuir ‒ Grille tarifaire
– Cité du cuir ‒ Création des conditions générales d’utilisation du site internet et des conditions générales de vente en ligne pour le public individuel
– Cité du cuir ‒ Création des conditions générales de vente sur place pour le public individuel
– Cité du cuir ‒ Création des conditions générales de vente pour les groupes
– Cité du cuir ‒ Convention de dépôt-vente dans la boutique pour les artisans

Développement touristique
– Société publique locale (SPL) Terres de Limousin ‒ Approbation du rapport d’activités 2024
– Gîtes de la Chassagne ‒ Cession à la commune de Videix
– Partenariat avec l’office de tourisme de Limoges Métropole pour l’adhésion au pass ‘Limoges malin’ 2025

Animation du territoire et action culturelle
– Cité du cuir ‒ Création du règlement intérieur
– Cité du cuir ‒ Conventions de cession de droits d‘auteurs
– Cité du cuir ‒ Mise en place d’une politique de mécénat

Sports et loisirs
– Centre aqua récréatif ‒ Mise à jour du règlement intérieur
– Centre aqua récréatif ‒ Modification des conditions générales de vente liées au contrat d’abonnement pour le public individuel
– Centre aqua récréatif ‒ Création des conditions générales de vente à destination des groupes

Information sur les décisions prises par le Président en vertu de la délégation de pouvoir accordée par le conseil communautaire